• Télétravail (update 18 juillet 2022)
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Télétravail (update 18 juillet 2022)

18 juillet 2022

Cela fait déjà un certain temps que le Covid-19 est entré dans nos vies. Partout dans le monde, des mesures sans précédent ont été prises afin de lutter contre la propagation du virus. Le télétravail (obligatoire ou non) est l'une de ces mesures. Une mesure qui semble porter ses fruits au sein de nombreuses entreprises et constitue une valeur sûre dans la nouvelle normalité. Elle a néanmoins des conséquences fiscales, juridiques et organisationnelles.

Nous avons rassemblé pour vous quelques articles rédigés par nos experts sur l'impact fiscal et social du télétravail, également dans des situations de travail transfrontalier.

 

Télétravail transfrontalier après le 30 juin 2022 (post-COVID-19)

Vous êtes travailleur et vous avez pratiqué le télétravail transfrontalier à la suite des mesures Covid-19 et continuerez à le faire après le Covid-19 ? Ou, en tant qu’employeur, vous avez des travailleurs dans cette situation ? Dans ce cas, le 30 juin 2022 est une date importante. Particulièrement pour les travailleurs qui pratiquent le télétravail en Belgique, aux Pays-Bas, en France, au Luxembourg ou en Allemagne.

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Travailleurs frontaliers, Covid-19 et télétravail

Quid des conséquences fiscales et sociales ?

De nombreuses personnes travaillant habituellement (en partie) à l’étranger sont dorénavant contraintes de travailler depuis leur domicile. Cette augmentation signicative du télétravail peut engendrer des répercussions importantes sur le traitement  fiscal et social des rémunérations. La Belgique et ses pays voisins ont donc adopté des mesures exceptionnelles visant à limiter les effets de la crise.

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Impact du télétravail sur les salariés et cadres bénéficiant du régime spécial d’imposition des cadres et spécialistes étrangers

La crise du coronavirus a véritablement bouleversé nos vies. Nous avons dû adapter non seulement notre comportement personnel et social, mais également notre vie professionnelle. En effet, les entreprises et leurs collaborateurs ont été contraints de réorganiser leur manière de travailler dans l’urgence. En outre, il est fort probable que le télétravail va s’imposer comme la nouvelle norme, permettant aux travailleurs de travailler plus fréquemment à distance. Le traitement du télétravail aura également un impact important sur les travailleurs en situation de mobilité internationale ainsi que sur les entreprises pour lesquelles ils travaillent. À cet égard, une attention particulière doit être accordée aux salariés et aux cadres qui bénéficient du régime spécial d’imposition belge des cadres et spécialistes étrangers.

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Quelles nouvelles options exonérées d’impôts avez-vous en tant qu’employeur pour le remboursement des frais et la mise à disposition de biens à partir du 1er mars 2021 ?

Établie en concertation avec l’Office national de sécurité sociale, la nouvelle circulaire fiscale (Circulaire 2021/C/20) est en vigueur depuis le 1er mars 2021 pour les situations de télétravail qui se sont produites à partir du 1er janvier 2020. Cette circulaire prévoit la possibilité, pour l’employeur, d’octroyer à ses travailleurs certain(e)s indemnités/biens exonéré(e)s d’impôts dans le cadre du télétravail. Elle remplace la première circulaire relative aux indemnités de télétravail du 14 juillet 2020 (Circulaire 2020/C/100) et restera d’application une fois que le télétravail ne sera plus obligatoire. Ci-dessous, nous abordons brièvement les principaux points.

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Impact du télétravail sur les travailleurs en mobilité internationale : aspects de droits de travail

Pour éviter la propagation du coronavirus, un grand nombre d’employeurs à travers le monde se sont vus contraints de mettre leurs effectifs en télétravail. Ce recours au télétravail peut avoir un impact sur certains travailleurs en situation de mobilité internationale, dont les lieux d’occupation initiaux sont perturbés et qui se retrouvent en télétravail sur le sol belge. Nous abordons ci-dessous certains aspects sociaux que la situation de ces télétravailleurs peut soulever.

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Implications du télétravail sur l’imposition des sociétés

Comment le télétravail influence-t-il le lieu d’imposition ?

L’OCDE prévoit que le bénéfice d’une entreprise est imposable dans l’Etat dans lequel l’entreprise est résidente fiscale, à moins qu’elle ne dispose d’un établissement stable imposable dans un autre Etat contractant. La localisation des administrateurs et des travailleurs constitue un élément crucial pour déterminer aussi bien la résidence fiscale de l’entreprise que la présence d’un établissement stable. En raison des mesures prises dans le cadre de la crise du Covid-19 et du télétravail imposé, les administrateurs et travailleurs exercent parfois (partiellement) leurs activités à l’étranger – bien qu’il s’agisse, pour la personne, de son domicile. La question se pose dès lors de savoir si cela a un impact sur le lieu où les bénéfices de l’entreprise seront imposés.

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Comment coacher vos collaborateurs et cadres dans un modèle de travail hybride ?

Il est loin d’être évident de coacher et de gérer une équipe, même lorsque tous les collaborateurs travaillent en même temps et au même endroit. En mode hybride, le degré de complexité est donc d’autant plus élevé. L’équipe BDO Strategy & Transformation partage sa vision de la gestion d’une équipe à distance.

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