• TVA - douanes et accises

    « Je veux garder le contrôle de mes délais de livraison
    et de mes dépenses. Les frontières ou l’administration
    ne doivent pas devenir des obstacles. »

TVA - douanes et accises

Éviter les surprises de la TVA

La TVA est une matière dynamique. Dans une économie qui se globalise et dans un contexte où la réglementation change sans arrêt, vous devez disposer à tout moment de l’information la plus récente. Histoire de ne laisser passer aucune opportunité (autrement dit : d’éviter de trop payer), ou de ne pas être confronté ultérieurement à des surprises parce que votre entreprise n’a pas rempli toutes ses obligations administratives, malgré sa bonne foi. Nos spécialistes sont très réactifs, y compris en cas de questions très urgentes. Et agissent toujours dans les limites de la législation (internationale).

Profond remaniement du paysage douanier 

Des contrôles douaniers plus rigoureux aux frontières doivent assurer une meilleure protection du flux de marchandises. Personne ne s’oppose à cette idée. Mais ces mesures sont-elles synonymes de paperasserie supplémentaire, de retards à la frontière et donc de délais de livraison plus longs ? Pas forcément. Vous pourriez ainsi faire certifier votre société en tant qu’Authorised Economic Operator (AEO « sûr et fiable »). Vous bénéficieriez alors de contrôles réduits et de procédures simplifiées. 

L’évaluation AEO n’est qu’un exemple de la façon dont nos experts peuvent vous aider à répondre à toutes vos questions relatives aux douanes et aux accises (du classement tarifaire des marchandises (RTC) jusqu’aux droits de douane). De manière pragmatique et (surtout !) adaptée à votre entreprise. Sachez par ailleurs que le paysage douanier a profondément changé depuis le 1er mai 2016. C’est pourquoi il est essentiel de garantir dès à présent la continuité de vos flux et vos processus d’importation/exportation. Ou d’identifier les risques et défis nouveaux pour élaborer des solutions proactives. En agissant ainsi, vous réduirez l’impact sur vos résultats.

Une équipe mondiale de spécialistes de la TVA et des douanes

Grâce à notre réseau mondial, BDO maîtrise les règles en vigueur dans plus de 150 pays à l’intérieur et à l’extérieur de l’UE. Notre équipe belge n’est donc pas seule. Et votre entreprise non plus, par conséquent. Dans un certain nombre de pays, nous possédons même des country desks spécifiques (USA, Royaume-Uni, Pays-Bas, France, Allemagne et Chine). Vous y recevrez des conseils clairs en matière de TVA, douanes et accises, à l’échelon national et international.

Avec BDO, vous trouverez ce que vous cherchez

  • Contrôle TVA ou contrôle de douane (le bilan de santé de votre entreprise, avec missions de due diligence) ;
  • Conseils & optimisation en matière de TVA, douane, accompagnement lors de changements de structure (nouveaux flux commerciaux, réorganisations juridiques, mise en œuvre d’un nouveau programme comptable...), demandes de ruling... ;
  • Accompagnement en cas de contrôle fiscal ou de litige avec l’administration de la TVA ou des douanes ;
  • Exécution des formalités TVA ou douanières pour les déclarations périodiques et les dépenses associées ;
  • Formation et accompagnement en matière de TVA et douane ;
  • Coordination de projets internationaux de conformité à la TVA et aux tarifs douaniers ;
  •  Etc.

En savoir plus sur l’évolution de la réglementation internationale en matière de TVA et de douane

Grâce à la mutualisation des connaissances au niveau mondial et à une concertation régulière, nous disposons d’une information et d’une expérience essentielles, et nous suivons l’évolution de la réglementation en matière de TVA et de douane au jour le jour. Nous vous invitons à télécharger notre lettre d’information périodique Indirect Tax News.