Prévention et Résolution des Litiges

Maîtrisez vos risques fiscaux en collaboration avec BDO

Étant donné que le fisc se montre de plus en plus strict quant au respect de la législation, que le nombre de litiges fiscaux augmente et vu la pression extérieure toujours plus grande pour davantage de transparence fiscale, vous devez aujourd’hui, en tant qu’entreprise, disposer d’une stratégie claire pour maîtriser les risques fiscaux. En particulier, si vous êtes un groupe international. 

Ne pas suffisamment tenir compte de la fiscalité dans votre stratégie d’entreprise peut vous exposer à des risques fiscaux. Chaque décision économique qui est importante d’un point de vue stratégique et qui est prise au sein d’un groupe peut avoir des répercussions financières et/ou fiscales. Plus les pays dans lesquels vous opérez sont nombreux, plus le risque de litiges avec les autorités fiscales augmente. 

Dans un contexte intragroupe, les impôts et les prix de transfert sont inextricablement liés. Il est donc nécessaire de disposer d’un cadre pour maîtriser les risques liés à la fiscalité et aux prix de transfert. C’est ce que nous nous efforçons de faire ensemble et ce, en accord avec la stratégie, le contenu et l’empreinte opérationnelle du groupe. Toutefois, même avec une bonne gestion du risque fiscal, il vous est impossible d’éviter complètement les contrôles fiscaux et les litiges. Vous avez besoin d’une stratégie bien élaborée pour résoudre les litiges fiscaux. Vous pouvez également compter sur BDO à cet égard. En cas de contrôle fiscal, nous sommes à vos côtés pour trouver des solutions visant à éviter la double imposition.