Prix de Transfert

Transformez les défis inter-entreprises en opportunités susceptibles de générer plus de profits, plus de trésorerie et moins de risques. 

Créez de la valeur au sein de votre entreprise grâce à une stragégie optimale en matière de prix de transfert

Les prix de transfert impliquent bien plus qu’un simple exercice de conformité. C’est avant tout un moyen stratégique qui permet de créer de la valeur au sein de votre entreprise. Mais, il y a un « mais » ! En effet, même si pour les entreprises multinationales, les transactions intra-groupes et les règles qui les régissent peuvent représenter une importante opportunité de création de valeur, celles-ci peuvent également engendrer une grande source de risques d’un point de vue fiscal. En fin de compte, il convient d’appliquer correctement les réglementations fiscales internationales. Pour ce faire, vous devez non seulement maîtriser des réglementations complexes, mais aussi être en mesure de vous adapter rapidement lorsque ces règles changent. 

Faites appel à BDO pour aligner votre stratégie en matière de prix de transfert sur vos activités à l’étranger et vos objectifs stratégiques. Nous pouvons vous aider à revoir et à affiner votre politique et vos méthodes de prix de transfert ainsi que votre documentation. Enfin, nous vous aidons à vous préparer aux potentiels contrôles de prix de transfert qui sont en augmentation constante.  

A cet égard, notre équipe d’experts en prix de transfert adopte une approche fiscale globale, tout en tenant compte de vos objectifs commerciaux, de vos actifs fiscaux,  de vos opérations internes, de votre technologie et de vos données pour identifier les opportunités de planification. Afin de concilier la création de valeur et la réduction des risques, nous déployons des modèles de données en temps réel et des technologies de planification fiscale qui permettent de suivre les flux intra-groupe et d’identifier les changements potentiels.  

Nos professionnels sont à vos côtés durant chaque étape du cycle de vie des prix de transfert, de la planification et de la conception intra-groupe, à la mise en œuvre efficace et précise permettant de renforcer la confiance des actionnaires. Cependant, le respect des obligations en matière de prix de transfert et la gestion des risques restent toujours nos priorités tout au long de ce processus. 

Comment BDO peut vous aider

Vous pouvez compter sur BDO pour l’évaluation des risques, notamment en ce qui concerne l’analyse de haut niveau de votre tarification et de votre business model intra groupe, afin de vérifier qu’ils respectent les exigences en matière de prix de transfert. 

Nous vous aidons à compléter la documentation relative aux prix de transfert afin que vous puissiez respecter les réglementations locales en vigueur dans plusieurs juridictions et éviter ainsi des sanctions. 

Nous rédigeons des structures de financement (par emprunt) et des pièces justificatives qui permettent de soutenir les positions de votre groupe en cas de contestation par l’administration fiscale. 

BDO met en place les systèmes et processus nécessaires à la gestion des risques liés aux prix de transfert et offre un cadre de gouvernance solide. 

Vous pouvez nous confier la défense de vos intérêts en cas de contrôle, mais aussi le soin de vous représenter devant l’administration fiscale et de réaliser des procédures amiables. Vous pouvez également faire appel à nos services pour négocier des décisions anticipées (« Advance Pricing Arrangement », APA), et ainsi obtenir une plus grande sécurité juridique sur le plan fiscal. 

Nous pouvons également vous aider à constituer un dossier dans le cadre de la déduction pour revenus d’innovation (y compris la préparation des rencontres préliminaires et la participation à celles-ci, la préparation et la soumission des demandes de ruling et une assistance en vue de répondre aux questions complémentaires du Service des Décisions Anticipées, etc.) 

Nos services de Prix de Transfert

  • Ensemble, nous alignons votre stratégie en matière de prix de transfert sur vos activités à l’étranger et vos objectifs. Nous vous aidons à revoir et à améliorer votre politique, vos méthodes de prix de transfert ainsi que vos obligations de documentation afin de vous préparer aux audits de plus en plus nombreux. 
  • Notre équipe experte en fiscalité et en prix de transfert adopte une approche fiscale globale, en tenant compte de vos objectifs commerciaux, de vos actifs fiscaux, de vos opérations internes, de votre technologie et de vos données, afin d’identifier des opportunités de planification. 
  • Grâce à des modèles de données et à la technologie en temps réel, nous parvenons à une planification fiscale optimale. Nous concilions la création de valeur et la réduction des risques. A cet égard, nous  analysons de près les flux intra-groupe et identifions les changements potentiels. 

Contactez nos experts en Prix de Transfert

Nous sommes là pour vous accompagner dans vos démarches, quel que soit le défi ou la curiosité.
Soumettez-nous vos questions, et nos experts vous apporteront les réponses dont vous avez besoin.